Mentions Légales du site Hachette Littératures


Editeur du site : Hachette Livre
Département Hachette Littératures
Société anonyme
Capital social : 6 260 976,00 euros
RCS Paris 602 060 147
43, quai de Grenelle - 75905 Paris Cedex 15
tel : +33 (0)1 43 92 30 00

Webmaster : Etienne Pattou

Hébergeur : Hachette Livre
10 allée Latécoere - 78140 Vélizy
tel : +33 (0)1 30 66 21 01

  • Usage général :

    Le site «hachette-litteratures.com» (le "Site") est le site officiel de Hachette Littératures. Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.


  • Copyright (droit d'auteur) :

    Hachette Littératures vous concède le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer des exemplaires de pages du site «hachette-litteratures.com» pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l'image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. En conséquence, vous vous interdisez notamment :

    • de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Photographies sans autorisation écrite particulière et préalable du photographe détenteur des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les Photographies ;
    • de réutiliser les Photographies dans un but commercial ou publicitaire ;
    • de réutiliser les Photographies d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation du photographe titulaire des droits d'auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d'une telle utilisation ;
    • de modifier de quelque manière que ce soit les Photographies et plus généralement de porter atteinte à l'intégrité des Photographies.

    Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des Photographies que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Tous les droits attachés aux copyrights restent la propriété du titulaire.


  • Marques :

    Les marques, figuratives ou non (ci-après ensemble "les marques") visualisées sur ce site sont des marques appartenant à Hachette Littératures et à des tiers. La mention des marques sur ce site ne constitue en aucune manière une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative aux dites marques sans un accord écrit de Hachette Littératures ou du tiers concerné. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des marques citées sur le site et dans son contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement interdite. Hachette Littératures vous met en garde contre les actions judiciaires qui pourraient être entreprises par cette dernière aux fins d'assurer le respect de ses droits de propriété intellectuelle, y compris au niveau pénal.


  • Responsabilité :

    Hachette Littératures ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. L'existence de connexions avec les services Internet n'implique pas une participation de Hachette Littératures en faveur d'une entreprise qui propose ces services Internet, ses produits ou ses services. Hachette Littératures n'a pas vérifié tous les sites éventuellement connectés au sien et n'est responsable du contenu des pages d'aucun site extérieur connecté au sien. Votre connection à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs. La teneur de tout retour d'information à Hachette Littératures sera réputée être non confidentielle et libre de droit. La Société ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre, ou l'exhaustivité de l'information ou des documents figurant dans le Site et n'est tenue à aucune obligation de mise à jour de ces informations ou documents.


  • Modifications du Site et des conditions d'utilisation :

    Les informations contenues sur le Site n'ont aucun caractère contractuel et la Société peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu du Site ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le Site pour prendre connaissance des conditions d'utilisation en vigueur.


  • Droit applicable :

    Le Site et les présentes conditions d'utilisation sont soumis aux dispositions du droit français. Tout conflit relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.